Les élus se réunissent ce soir à 18 heures en salle d’honneur de l’hôtel de ville. 25 questions sont à l’ordre du jour de cette séance.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Messieurs Jean MICHELLEAU, Aimé ROBERT, agents territoriaux retraités, Messieurs François JAMMES, Philippe POULIQUEN, agents territoriaux, Messieurs Henri CERESOLA et Louis JALABERT, personnalités arlésiennes
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 avril 2011
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal – Période du 1er janvier au 31 mars 2011
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
VIE DE LA CITE
1 – Acquisition d’œuvres pour le Musée Réattu : demande de financement
2 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles
3 – Reconduction de la carte « Pass’Sports » pour la saison sportive 2011/2012
4 – Attribution du tarif « Pass’Sports » à l’ensemble des stagiaires des clubs sportifs arlésiens pour leurs entrées piscine en juillet et en août 2011
5 – Dispositif des Centres d’Animations Sportives pour l’été 2011
6 – Renouvellement pour l’année 2011 du contrat relatif à la formation des jeunes Arlésiens au B.N.S.S.A.
7 – Chantier d’insertion Marais du Vigueirat – Participation financière de la ville pour l’année 2011
8 – Renouvellement de l’adhésion de la ville à l’Association « Prévigrêle »
9 – Fédération Départementale des Groupements de Défense contres les Ennemis des Cultures des Bouches du Rhône – Participation de la ville
10 – Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Etudes et de Gestion de la Nappe Phréatique de la Crau en vue de pérenniser le SYMCRAU
11 – Signature de la charte d’objectifs du contrat de canal Crau-Sud Alpilles
12 – Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public pour la gestion du stationnement de la Ville d’Arles
13 – Avenant n° 8 au contrat pour la concession du service public de restauration de la Ville d’Arles
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
14 – Site Lustucru – Vente d’un terrain à la Société DELTADIS – Modification de la délibération n° 2010.324 du 25 novembre 2010
15 – Centre ville – Vente de l’immeuble communal sis 18, rue de la Calade à France Pierre Patrimoine
16 – Plan du Bourg – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du groupe d’habitations dénommé « Les Cormorans »
17 – Sambuc – Convention Commune/ERDF – Implantation d’un poste de transformation HTA/BT type SUF, sur un terrain de 20 m² situé dans l’emprise de la draille du Beurre
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
18 – Déplacement au Maroc pour une réunion de travail de l’Association A.V.E.C., d’un élu de la Ville d’Arles – Défraiement
19 – Contrat de Développement Région Provence Alpes Côte d’Azur/Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette – Programmation complémentaire de la Ville d’Arles – Tranche 2011
20 – Rémunération des vacataires recrutés lors d’épreuves organisées conjointement par la Collectivité et la Direction Régionale des Affaires Culturelles
21 – Vols avec effraction dans les locaux de la DRH sis impasse Balze, le 17 décembre 2010 – Remboursement des lunettes dérobées
22 – Convention de prestations de services portant mise à disposition de moyens et de services de nature informatique et télécom de la Ville d’Arles avec le Théâtre du Pays d’Arles
23 – Versement d’une somme à l’Institut Paoli-Calmettes Conseil de Recherche
24 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2011 – 3ème répartition : Culture
25 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2011 – 3ème répartition : Coopération décentralisée
QUESTIONS DIVERSES