La prochaine séance publique du Conseil municipal aura lieu ce mercredi 27 octobre à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. 26 questions sont à l’ordre du jour.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Jocelyn BERTRAND, agent territorial et à Monsieur Robert FLORY, agent territorial retraité
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2010
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
VIE DE LA CITE
1 – Centres d’animations sportives et activités péri et extra scolaires dans les écoles – Modalités de règlement des prestations de services des associations partenaires
2 – Subvention municipale aux coopératives scolaires
3 – Demande de renouvellement de classement de l’Office Municipal de Tourisme
4 – Coffret de mini-guides – Vente et hommage
5 – Opération « Bienvenue chez vous » – Edition 2010
6 – Attribution d’une subvention au centre d’information sur les droits des femmes et des familles pour leur campagne d’information sur la contraception, la santé, la sexualité
DELIBERATION BUDGETAIRE
7 – Exonération des pénalités de retard pour la taxe de séjour – Année 2010
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
8 – Acquisition de 9 logements en vente en état de futur achèvement (V.E.F.A.) – Le Clos du Soleil Arles – Octroi par la ville d’une garantie partielle d’emprunt à la SA HLM Phocéenne d’Habitations
9 – Acquisition de 7 logements en vente en état de futur achèvement (V.E.F.A.) – Le Clos du Soleil Arles – Octroi par la ville d’une garantie partielle d’emprunt à la SA HLM Phocéenne d’Habitations
10 – Les Minimes – Mise en souterrain partiel de la ligne aérienne longeant les ateliers SNCF – Constitution d’une servitude au profit de la Société Réseau de Transfert d’Electricité (RTE)
11 – Dénomination de la voie Fernand Moutet desservant le lotissement « Les Portes d’Arles » à Gimeaux
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
12 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule le 1er avril 2010
13 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de véhicules le 3 avril 2010
14 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule le 8 mai 2010
15 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Villages et Quartiers
16 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 6ème répartition : Culture
17 – Attribution d’une subvention à l’Ecole Nationale Supérieure de la Photographie
18 – Parc des photocopieurs des services municipaux de la Ville d’Arles : location et entretien – Appel d’offres – Rectificatif de la délibération n° 2010.213 du 24 juin 2010
19 – Travaux sylvicoles – Lot n° 1 : élagage – Marché n° 07-127 – Avenant n° 1
20 – Réalisation de travaux d’entretien et d’urgence dans les bâtiments et monuments de la ville – Marché n° 10.106 – Avenant n° 1
21 – Remise d’une caisse AURES, à titre gracieux, par la Société DIGITICK
22 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade de catégories A, B et C
23 – Régime indemnitaire – Indemnité des missions des Préfectures
24 – Régime indemnitaire – Prime de technicité forfaitaire des personnels des bibliothèques
25 – Modulation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée à certains agents de Catégorie C
26 – Transfert du personnel affecté à la gestion du Système d’Information Géographique
QUESTIONS DIVERSES