Les élus du Conseil municipal se réunissent ce mercredi 25 juin 2014 à 15h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
Voici l’ordre du jour de la séance :
* Ouverture de la séance
* Adoption des procès-verbaux des séances du 23 avril et 14 mai 2014
* Approbation du compte rendu de gestion
* Examen de l’état d’exécution du budget
* Examen des travaux réalisés dans les bâtiments entre deux séances du Conseil Municipal
* Examen des dépenses mensuelles de protocole
* Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 23 mai 2014 au 03 juin 2014

REPRÉSENTATIONS
1 – Désignation des commissaires au sein de la commission communale des impôts directs
2 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Association des Prémices du Riz
3 – Remplacement d’un membre titulaire à la commission consultative des Services Publics Locaux et désignation des représentants des associations locales

DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE
4 – Décision modificative N° 1 du Budget annexe du Théâtre
5 – Délégation de Service Public pour l’exploitation du Théâtre Municipal – Fixation de la subvention annuelle 2014/2015 – Grille tarifaire pour la saison 2014/2015

VIE DE LA CITE
6 – Approbation du compte financier 2013 de l’office de l’Office de Tourisme et présentation des rapports de fréquentation et d’activité 2013
7 – Politique tarifaire dans les monuments – Création passeport découverte entre la Ville et la S.A. Jalabert
8 – Travaux de restauration du Musée Réattu – Demande de subvention
9 – Musée Réattu – Offre Boutique
10 – Attribution d’une subvention culturelle exceptionnelle à l’Ecole Nationale Supérieure de photographie
11 – Restauration et numérisation d’une carte et d’un livre cadastral déposés aux Archives Communales. Convention avec l’Asco des Vidanges Corrège Camargue Major
12 – Développement des services numériques à la médiatheque – Demande de financements
13 – Subvention municipale aux coopératives scolaires année scolaire 2013/2014
14 – Subvention municipale aux coopératives des écoles de Griffeuille Jules Vallès/Petit Prince/Louise Michel pour le projet « un fruit à la récré »
15 – Renouvellement de la convention cadre Ville-CPIE du Pays d’Arles pour la période 2014-2016
16 – Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les ennemis des cultures des Bouches-du-Rhône – Subvention de la Ville
17 – Subvention annuelle à l’Association Migrateurs Rhône Méditerranée (MRM)
18 – Adhésion de la Ville à l’association réseau Carel
19 – Adhésion à l’association « Société de Médecine des Voyages »
20 – Fixation des tarifs pour les séjours vacances organisés durant l’été 2014
21 – Utilisation de la dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2013

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
22 – Rapport de gestion et d’activité de la société d’Économie mixte du Pays d’Arles (SEMPA) – Exercice 2013
23 – Complément à la délibération n° 2004-778 prescrivant la révision du plan d’occupation des sols en vue de sa transformation en plan local d’Urbanisme et définissant les objectifs de la révision et les modalités de la concertation – Prescription de la révision du règlement local de publicité et définition des objectifs de cette révision ainsi que des modalités de la concertation – Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert pour le choix d’un bureau d’études
24 – Mas-Thibert – Aménagement de la voie reliant la rue Lamartine au chemin d’Antignac – Modification de la délibération n° 2008-369
25 – Quartier de Chabourlet – Cession d’une partie du domaine public sis rue Ampère, après désaffectation et déclassement

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
26 – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
27 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2013
28 – Création d’instances paritaires communes entre la Ville d’Arles et le Centre Communal d’Action Sociale d’Arles
29 – Complémentaire santé, procédure d’appel d’offre en vue de la passation et de l’exécution d’une convention de participation pour le risque santé des agents de la Ville
30 – Complémentaire santé – Mise en place d’un groupement entre la Ville et le CCAS d’Arles en vue de la passation et de l’exécution d’une convention de participation pour le risque santé des agents de la Ville et du CCAS d’Arles
31 – Travaux de réfection du Groupe Scolaire Marinette Carletti à Mas-Thibert
32 – Travaux de réfection des écoles Paul Langevin et Henri Wallon du groupe scolaire de Barriol
33 – Réaménagements intérieurs : Ancien collège Mistral
34 – Travaux d’aménagement de l’ancien Collège Mistral – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
35 – Renouvellement, Renforcement et Petites Extensions du réseau d’Assainissement Pluvial (Appel d’Offres Ouvert)
36 – Paiement de la participation due au Syndicat Mixte du Domaine de la Palissade au Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue
37 – Convention pour le financement de la participation communale aux travaux réalisés par le Symadrem
38 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile le 26 juillet 2013
39 – 2ème tranche réfection partielle de la toiture de l’immeuble Chiavary Boulevard Émile-Zola
40 – Présentation des ornements dits de Saint Césaire au Cloître Saint Trophime Lot 2 Marché TM13.158 signature de l’avenant N°1
41 – Prestations de services pour le tri, le conditionnement et la mise en conformité aux standards par matériaux de produits recyclables des ordures ménagères – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché
42 – Conditionnement, transport et traitement des déchets issus des déchetteries – Désignation de l’attributaire et des pièces du Marché
43 – Attribution d’une subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Pays d’Arles
44 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 4ème répartition : Villages et Quartiers – Raphèle
45 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 4ème répartition : Villages et Quartiers
46 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 4ème répartition : Culture
47 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 4ème répartition : Enseignement Supérieur
48 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 4ème répartition : Patrimoine
49 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 4ème répartition : Séniors
50 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 4ème répartition : Courses Camarguaises
51 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2014 – 4ème répartition : Jeunesse
52 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 4ème répartition : Handicapés, Prévention
53 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2014 :Villages et Quartiers
54 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Solidarités
55 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2014 : Sports

QUESTIONS DIVERSES