La prochaine séance du Conseil municipal a lieu ce mercredi 28 mai 2014 à 15h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.

49 questions sont inscrites à l’ordre du jour de cette séance :

REPRÉSENTATIONS
1 – Nomination des personnalités qualifiées au Conseil d’Administration de l’Établissement Public Administratif de gestion de la Restauration Collective d’Arles
2 – Désignation des membres du Comité de Direction de l’Office de Tourisme représentant les organismes qualifiés

VIE DE LA CITE
3 – Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde
4 – Travaux d’entretien et d’urgence des bâtiments et monuments historiques – Lancement et signature
5 – Fixation des tarifs pour les stages à la journée organisés durant les vacances d’été 2014
6 – Fixation des tarifs des mini-séjours organisés durant les vacances d’été 2014
7 – Musée Réattu – Catalogue offre boutique
8 – Exposition « Les Clergue d’Arles » musée Réattu – 4 juillet 2014/4 janvier 2015
9 – Médiathèque d’Arles : acquisition de deux gravures d’Arles
10 – Demande de licence d’entrepreneurs de spectacles vivants
11 – Actualisation des tarifs de location des installations sportives et du coût des prestations municipales
12 – Reconduction de la carte « Pass’Sports » pour la saison sportive 2014/2015 .
13 – Dispositif des Centres d’Animations Sportives pour l’été 2014
14 – Renouvellement pour l’année 2014 du contrat relatif à la formation des jeunes Arlésiens au BNSSA
15 – Convention de partenariat Ville/Espace Info Energie du Pays d’Arles
16 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2013-2014 des écoles publiques accueillant des enfants d’autres communes
17 – Subvention municipale aux coopératives scolaires – Année scolaire 2013/2014
18 – Organisation d’Octobre Numérique 2014 – Rencontres de la création, de l’innovation et de l’économie
19 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Programmation 2014

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
20 – Lancement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS sur le secteur de Beauregard à Mas-Thibert pour l’aménagement d’un parc photovoltaïque
21 – Secteur nord – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « Le Clos de Breysse »
22 – Place de la Révolution – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers desservant la résidence « Néolia »
23 – Cazeneuve – « Les Portes d’Arles » – Acquisition à l’euro symbolique des terrains cadastrés KW 507 et 508 supportant respectivement un transformateur électrique et un bassin de rétention – Complément de la délibération n° 2012.070 du 22 février 2012
24 – Moulès – Route de la Corse – Convention Commune/ACCM : implantation d’une conduite et d’un poste de refoulement dans la parcelle communale cadastrée HW 14
25 – Gimeaux – Chemin de Séverin – Convention Commune/GRDF : implantation d’une canalisation de gaz dans la parcelle communale cadastrée KW 298
26 – Transfert d’office dans le domaine public communal des terrains formant l’emprise du chemin de Garandou à Gimeaux, en application de l’article L318.3 du Code de l’Urbanisme – Complément de la délibération n° 2011.277
27 – Mas-Thibert – Elargissement du chemin d’Antignac – Acquisition d’un terrain appartenant à Monsieur Thierry Masini
28 – Acquisition foncière 2014 : Locaux « STAR » – Demandes de subventions auprès de la Région et du Département
29 – Mas-Thibert – Travaux d’aménagement d’une piste cyclable

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
30 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de deux automobiles les 25 juin et 26 juillet 2013
31 – RD 453 – Pont de Chamet – Aménagement d’une passerelle – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et d’entretien, et d’exploitation partiels du domaine public propriété de l’ASCO des Arrosants de la Crau – Annule et remplace la délibération n° 2013.209 du 26 juin 2013
32 – Remboursement des frais de déplacements engagés par le Maire et les Elus
33 – Fourniture de sacs plastique pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et la collecte sélective (deux lots) – Lancement et signature
34 – Fourniture de bacs roulants à ordures ménagères et collecte sélective – Lancement et signature
35 – Travaux sur le patrimoine arboré de la commune – Lancement d’un appel d’offres
36 – Entretien des espaces extérieurs de la Commune d’Arles – Lancement d’un appel d’offres
37 – Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et téléphoniques entre la Ville d’Arles et la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale (CCIT) du Pays d’Arles
38 – Maintenance corrective, évolutive et prestations associées des logiciels et progiciels avec exclusivité de la Ville d’Arles (12 lots)
39 – Attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux associations pour l’année 2014 – 3 ème répartition : Villages et Quartiers
40 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2014 – 3ème répartition : Villages et Quartiers
41 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 3 ème répartition : Démocratie
42 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 3 ème répartition : Économie Sociale et Solidaire
43 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 3 ème répartition : Éducation
44 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 3 ème répartition : Petite Enfance
45 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 – 3 ème répartition : Droits de la Femme, Santé
46 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Vie Étudiante
47 – Subvention exceptionnelle au Cercle d’Escrime du Pays d’Arles
48 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Éducation
49 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Environnement

QUESTIONS DIVERSES