Les élus se réunissent mercredi 29 mai à 18 heures en salle d’honneur de l’hôtel de ville. 31 questions sont à l’ordre du jour de cette séance.%%% Voici l’ordre du jour de la séance :  Ouverture de la séance%%% Hommage à Monsieur Emile MROZOWSKI, Agent territorial décédé.%%% Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 2013%%% Approbation du compte rendu de gestion%%% Examen de la situation du COS%%% Examen des contentieux en cours%%% Examen de l’état d’exécution du budget%%% Examen des mouvements de personnel de la Ville%%% Examen sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale%%% Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal%%% Examen des dépenses de protocole mensuelles%%% Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 10 avril au 6 mai 2013%%% Bilan de la Feria Pascale 2011, 2012 et 2013%%% Bilan de Drôle de Noël 2012%%% Bilan de l’annulation du Carnaval 2013%%% VIE DE LA CITE 1 – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation dans le cadre du projet de Zac Gare Maritime Gare de Camargue/ Trinquetaille 2 – Centre Ville – Acquisition des locaux dénommés « Ex-star » Situés Boulevard Georges Clemenceau 3 – Donation de bijoux pour la Reine d’Arles 4 – Fixation des tarifs des mini-séjours organisés durant les vacances d’été 2013 5 – Fixation des tarifs pour les stages à la journée organisés durant les vacances d’été 2013 6 – Exposition Nuage – Musée Réattu du 15 mai au 31 octobre 2013 – Tarif catalogue exposition et modification tarifs de vente articles boutique 7 – Acquisitons d’oeuvres pour le Musée Réattu : Demande de financement 8 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association du Méjan pour le festival « Rencontres avec les étoiles » 9 – Attribution d’un tarif préférentiel d’entrée piscines pour les familles 10 – Dispositif des Centres d’Animations Sportives pour l’été 2013 11 – Reconduction de la carte « pass’sports » pour la saison sportive 2013/2014 12 – Octobre numérique 2013 rencontres de la création, de l’innovation et de l’économie 13 – Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et téléphoniques entre la Ville d’Arles et le Centre Communal d’action sociale d’Arles FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE 14 – Avenant à la délibération n° 2013.083 relative à l’acquisition de 16 villas en V.E.F.A. – Le Cardinal – avenue de la Bouvine à Salin de Giraud – Octroi par la Ville d’une garantie partielle d’emprunt à 3F Immobilière Méditerranée 15 – Genouillade – Incorporation dans le domaine public communal des parcelles AY 111 et 47 appartenant à la Société A.S.T. Groupe 16 – Jury de Maîtrise d’oeuvre concernant l’aménagement de l’Espace Office de Tourisme – Désignation des membres – Modification de la délibération N° 2013-072 17 – Offre de concours pour la réalisation de travaux à l’ancien Collège Mistral 18 – Renouvellement de la convention avec OCAD3E (Organisme Coordonnateur Agréé pour les Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques) 19 – Restauration et entretien des 2 Lions rive droite et gauche du Rhône 20 – Fourniture de livres non scolaires pour la ville d’Arles – Lancement de l’appel d’offres ouvert 21 – Fournitures et produits pour le bâtiment – lot n°6: Plomberie/Fournitures de sanitaires et matériels de plomberie- Avenant n° 1 à l’accord cadre n° FAC 11-019 22 – Fournitures et produits pour le bâtiment -lot n°9:Outillage/Fournitures de petit outillage – Avenant n° 1 à l’accord cadre n° FAC 11-022 23 – Fournitures et produits pour le bâtiment – lot n° 11: Electricité/Fourniture de matériel électronique – Avenant n° 2 à l’accord cadre n° FAC 11-024 24 – Transformations, création d’emploi et modifications au tableau des effectifs 25 – Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire 26- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 4ème répartition : économie 27 – Attribution de subvention à une association pour l’année 2013 – 4ème répartition : culture 28 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 4ème répartition : anciens combattants, devoir de mémoire, droits de l’Homme 29 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2013 : sports 30 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2013 : villages et quartiers 31 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : solidarités QUESTIONS DIVERSES