Le conseil municipal se réunit demain soir à 18h en salle d’honneur de l’hôtel de ville. 49 questions sont inscrites à l’ordre du jour.

Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Pascal MOREIRA, agent territorial décédé
Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2012
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux d’urbanisme
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la Ville
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 9 mars au 25 avril 2012

VIE DE LA CITE

1 – Commission Consultative des Services Publics Locaux : présentation des travaux 2011
2 – Remplacement du représentant d’une association locale au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
3 – Utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2011
4 – Les sentiers numériques d’Arles – Aide financière du Ministère de la Culture et de la Communication
5 – Fixation des tarifs pour les séjours vacances organisés durant l’été 2012
6 – Exposition : Musée Réattu/Acte V Scène 2 – « Les Picasso d’Arles » – Invitation à Christian Lacroix » – Nouveaux produits mis en vente à la boutique
7 – Opération d’aménagement de l’Espace Office de Tourisme
8 – Mise à jour des programmes de travaux d’entretien d’urgence sur les monuments d’Arles et des objets mobiliers
9 – Ajustement des tarifs pendant des travaux de restauration et de valorisation
10 – Restauration des sculptures des galeries du cloître Saint-Trophime : avenant n° 1 au marché TM 12.022
11 – Renouvellement pour l’année 2012 du contrat relatif à la formation des jeunes Arlésiens au B.N.S.S.A.
12 – Dispositif des Centres d’Animations Sportives pour l’été 2012
13 – Reconduction de la carte « Pass ‘Sports » pour la saison sportive 2012/2013
14 – Attribution du tarif « Pass’Sports » à l’ensemble des stagiaires des clubs sportifs arlésiens pour leurs entrées piscine en juillet et en août 2012
15 – Réhabilitation du stade Cavouclis de Salin de Giraud en terrain synthétique – Demandes de subventions
16 – Réalisation d’une étude « conseil d’orientation énergétique » des principaux bâtiments de la ville

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

17 – Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières décidées par la Commune d’Arles en 2011
18 – Griffeuille – Incorporation dans le domaine public communal de la place Gustave Ferrié – Participation de la SEMPA aux travaux d’aménagement
19 – Trinquetaille – Cession d’une parcelle communale à Monsieur Jean-Yves JOUVENET
20 – Salin de Giraud – Cession d’une partie du domaine public communal après son déclassement à Monsieur et Madame Jean-Claude ZAPATA
21 – Pont de Crau – Chemin du Mas de Godillon à Peyras – Echange de terrains entre la commune et Madame et Monsieur MORRA
22 – Dénomination d’une voie située 71 et 73, route de Crau, quartier Genouillade
23 – Dénomination de trois ronds points sur la rocade face aux quartiers Griffeuille – Monplaisir
24 – Dénomination d’une voie située à la Zone Industrielle Nord qui dessert « Leclerc », « MC Donald’s » et le « Garage de l’Avenir »
25 – Dénomination de trois voies dans le lotissement « Le Clos du Berger » à Raphèle
26 – Dénomination de cinq voies dans le lotissement « La Prairie » à Raphèle
27 – Dénomination d’une place située au sud du lotissement de « La Prairie » à Raphèle
28 – Dénomination d’une place dans le lotissement « La Cabro d’Or » à Raphèle
29 – Dénomination de l’école primaire située rue Auguste Broussonnet au quartier de Pont de Crau
30 – Dénomination de trois voies situées dans la deuxième tranche du lotissement « Le Cardinal » à Salin de Giraud
31 – Réalisation d’une plaine de football à Barriol – Création de bâtiments et d’équipements annexes – lancement des procédures d’appel d’offres
32 – Pont de Crau – Travaux d’aménagement de voirie de la Voie Communale 38

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

33 – Aménagement de la place Ferrié (tranche 1) – Demandes de financements auprès de l’Etat et de la Région
34 – Installation de containers enterrés place Ferrié à Griffeuille – Demande d’aide financière au Conseil Général des Bouches du Rhône
35 – Griffeuille – Requalification des espaces extérieurs – Place Gustave Ferrié – Rue Robert Schuman – Rue Jean Cocteau : lancement d’un appel d’offres ouvert
36 – Travaux de proximité 2012 – 2ème demande de programmation Conseil Général/Ville d’Arles
37 – Convention constitutive de groupement de commandes de services de télécommunications entre la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) et la Commune d’Arles
38 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 3ème répartition : Divers
39 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 3ème répartition : Vie Syndicale
40 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 3ème répartition : Economie
41 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 3ème répartition : Démocratie
42 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 3ème répartition : Culture
43 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 3ème répartition : Politiques Sociales
44 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 3ème répartition : Agriculture, Fêtes
45 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 3ème répartition : Villages et Quartiers
46 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Divers
47 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2012 : Sports
48 – Convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 € et plus : Divers
49 – Convention avec des associations subventionnées à hauteur de 23 000 € et plus : Fêtes

QUESTIONS DIVERSES