Les élus de la Ville d’Arles se réunissent ce mercredi 4 avril à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. Au cours de cette séance, 59 questions seront soumises au vote.
Voici l’ordre du jour de la séance :
– Ouverture de la séance
– Adoption du procès-verbal de la séance du 22 février 2012
– Approbation du compte rendu de gestion
– Point sur les contentieux en cours
– Point sur l’exécution du budget
– Gestion de Trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal pour la période du 01/01/2011 au 31/12/2011
– Point sur les effectifs de la ville
– Bilan des actions conduites en matière de Ressources humaines 2009-2011
– Point sur les travaux
– Point sur les dépenses de protocole
– Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 8 février 2012 au 8 mars 2012
– Communication – Rapports d’activités des formations d’enseignement supérieur de l’Antenne Universitaire et de l’IUT de Provence – Année 2010-2011
– Point d’information sur le projet du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles « Inondations » Anticipé
VIE DE LA CITE
1 – Convention de restauration entre la Ville d’Arles et l’EPARCA
2 – Désignation des représentants de la Ville d’Arles au Comité du plan climat énergie territorial et participation financière de la Ville d’Arles au PCET
3 – Fixation des tarifs des stages « Equitation » organisés durant les vacances de Printemps 2012
4 – Attribution d’une subvention à l’association « Marseille Provence 2013 »
5 – Cotisation de la Ville d’Arles à l’association Marseille Provence 2013 pour l’année 2012
6 – Musée Réattu / Actes V : Organisation de l’exposition « Les Picasso d’Arles » – Invitation à Christian LACROIX
7 – Contrat Urbain de Cohésion sociale – Programmation 2012
8 – Convention avec OCCE 13 subvention municipale aux coopératives scolaires (année 2012)
9 – Subvention municipale aux coopératives scolaires année scolaire 2011/2012
10 – Subvention municipale aux coopératives scolaires des écoles en ZEP année scolaire 2011/2012
11 – Actions 2012 de valorisation et de médiation du Service du Patrimoine – Demandes de subventions
12 – Réalisation d’une plaine de football à Barriol : Création de bâtiments et d’équipements annexes
13 – Chantier d’insertion des Marais du Vigueirat – Participation financière de la Ville pour l’année 2012
14 – Modification de l’avenant de la convention de la gestion des Marais du Viguerat
15 – Fédération départementale des Groupements de Défense Contre Les Ennemis des Cultures des Bouches-du-Rhône – Participation de la Ville
16 – Projet de délibération pour la prime forfaitaire à l’achat d’un chauffe-eau solaire individuel (CECI)
17 – Convention de partenariat Ville / Espace Info Energie du Pays d’Arles – Plan agir pour l’énergie de la Région PACA
18 – Renouvellement de l’adhésion de la Ville à l’association « Prévigrêle »
19 – Adhésion au Comité départementale d’éducation pour la Santé
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
20 – Programme de réalisation en procédure de vente en état futur d’achèvement d’une opération de construction de 45 logements sociaux collectifs – opération de construction de 45 logements sociaux collectifs – octroi par la Ville d’une aide à la pierre à 13 HABITAT
21 – Opération d’acquisition amélioration de 56 logements sociaux – Résidence Pierre Semard à Arles – octroi par la Ville d’une aide à la pierre à 13 HABITAT
22 – Pont de Crau – Lieu dit « la Coste Basse » – Vente d’un terrain aux consorts Royer – Modification de la délibération N°2011-110 du 27 avril 2011
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
23 – Aménagement d’une salle à usage multiple résidence ADOMA à la Roquette
24 – Garantie d’emprunt d’un prêt de 1 000 000 € Zac des Ateliers auprès de l’AREA-PACA
25 – Garanties d’emprunts : URBAN COOP – Réaménagement d’un prêt Crédit Foncier De France
26 – Garanties d’emprunts : DOMICIL -Réaménagements de prêts CDC
27 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de trois automobiles le 9 octobre 2011, le 17 octobre 2011 et le 8 décembre 2011
28 – Non renouvellement de l’adhésion de la Ville à la Fédération des Villes et Conseils de Sages
29 – Participation de la Ville au projet d’adduction en eau brute du village de Moulès
30 – Fourniture de produits et matériels d’entretien pour les écoles de la Ville d’Arles – Lancement d’un appel d’offres ouvert
31 – Prestations de Services pour le tri, le conditionnement et la mise aux prescriptions techniques minimales des produits recyclables des ordures ménagères de la Ville d’Arles. Lancement d’un appel d’offres ouvert
32 – Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés de la Ville d’Arles. Lancement d’un appel d’offres ouvert
33 – Conditionnement, transport et traitement des déchets issus des déchèteries – Lancement d’un appel d’offres ouvert
34 – Lancement d’un appel d’offres : Entretien des espaces verts de la Ville d’Arles
35 – Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un besoin de remplacement, occasionnel ou saisonnier – année 2012
36 – Transformation, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
37 – Episode pluvio-orageux du mois de novembre 2011 : règlement d’une facture de fuel à la S.AR.L. LAJOUX
38 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Droits de la Femme
39 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Education
40 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Patrimoine
41 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Tauromachie
42 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Courses Camarguaises
43 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Environnement
44 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Petite Enfance
45 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Handicapés
46 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Séniors
47 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Santé
48 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Solidarités
49 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Coopération décentralisée
50 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Villages et Quartiers
51 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 2 ème répartition : Anciens Combattants, Devoir de Mémoire, Droits de l’Homme
52 – Subventions aux associations sportives pour l’année 2012 – Modification de la délibération numéro 2012-077
53 – Convention avec les associations sportives subventionnées à hauteur de 23 000 €uros ou plus
54 – Convention avec le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville d’Arles
55 – Convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 €uros ou plus : Solidarité
56 – Convention avec l’association club des Jumelages subventionnée pour l’année 2012 : Coopération décentralisée
57 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Economie
58 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Culture
59 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Patrimoine/Culture
– QUESTIONS DIVERSES